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Délai de carence

Un délai de carence est un laps de temps parfois appliqué à un contrat de mutuelle. Il représente une période pendant  laquelle l'adhérent cotise sans bénéficier des prestations choisies. Ce délai de carence peut aussi s’appliquer à l’Assurance maladie. Il existe ainsi un délai de carence fixé à trois jours en ce qui concerne les arrêts de travail : les indemnités journalières ne sont donc versées à un salarié qu’après avoir atteint le 4ème jour d’arrêt.

On parle de délai de carence, d'attente ou de stage lorsque les prestations sont suspendues ou pour désigner la durée séparant la date de signature d'un contrat de sa date d'effet.Ces délais de carence peuvent concerner plusieurs dépenses telles que les soins optiques ou dentaires, l’hospitalisation, mais aussi la maternité. Ils sont généralement compris entre un et trois mois, mais peuvent aller jusqu’à un an dans le cas de besoins d’appareillage bien spécifiques et onéreux.

Dans certains cas, il peut être possible d’éviter le délai de carence, par exemple si votre arrêt est lié à un accident du travail ou à un congé maternité ou paternité. Il peut également exister d’autres cas d’abrogation, par exemple en cas de maladie infectieuse grave.

Par ailleurs, certaines mutuelles n’intègrent pas de délai de carence dans leurs contrats : les frais sont ainsi directement pris en charge. Il s’agit donc d’un réel critère de choix dans votre contrat de mutuelle santé, un délai important pouvant apporter à terme des garanties particulièrement intéressantes. Le code de la mutualité ne légifère pas sur le délai de carence : les mutuelles santé sont donc libres de fixer celui-ci selon leur appréciation.

Les conseillers d'Avenir Mutuelle sont à votre disposition pour vous éclairer sur les conditions d'application d'un délai de carence sur votre complémentaire santé.